Délibérations du conseil municipal 1986-1989 Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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12 Transfert du port de commerce
1 vue
Date : 7 octobre 1988
Cote : 254 Wprov 5/196
Sujet : finances locales / commerce / action économique
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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13 Escale technique d'entretien des bateaux
$2 vues - 13 Escale technique d\'entretien des bateaux (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 7 octobre 1988
Cote : 254 Wprov 5/197
Sujet : voie navigable
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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14 Aménagement des " Jardins de Saint-Pierre "
$1 vue - 14 Aménagement des \' Jardins de Saint-Pierre \' (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 7 octobre 1988
Cote : 254 Wprov 5/198
Sujet : opération d'urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Les Jardins Saint-Pierre
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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15 Travaux complémentaires au programme de trottoirs 1988
1 vue
Date : 7 octobre 1988
Cote : 254 Wprov 5/199
Sujet : réseau routier / commande publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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16 Construction de garages au Vélo club auxerrois (VCA)
2 vues
Date : 7 octobre 1988
Cote : 254 Wprov 5/200
Sujet : installation sportive / commande publique
Organisme : Vélo-club Auxerrois
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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17 Aménagement de la rue du Temple – ajustement des marchés
1 vue
Date : 7 octobre 1988
Cote : 254 Wprov 5/201
Sujet : commande publique / réseau routier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Temple
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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18 Acquisition d'un terrain aux Clairions
$1 vue - 18 Acquisition d\'un terrain aux Clairions (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 7 octobre 1988
Cote : 254 Wprov 5/202
Sujet : propriété publique / immobilier
Lieu : Les Clairions (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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19 Achat d'un immeuble 1, rue des Tanneries
$1 vue - 19 Achat d\'un immeuble 1, rue des Tanneries (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 7 octobre 1988
Cote : 254 Wprov 5/203
Sujet : propriété publique / immobilier
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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20 Vente d'une propriété 118, rue de Bourneil
$2 vues - 20 Vente d\'une propriété 118, rue de Bourneil (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 7 octobre 1988
Cote : 254 Wprov 5/204
Sujet : propriété publique / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Bourneil
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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21 Acquisition de matériel pour le service informatique
1 vue
Date : 7 octobre 1988
Cote : 254 Wprov 5/205
Sujet : système d'information / commande publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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22 Prix des cessions de terrains à l'OPMHLM pour son intervention aux quartier des Piédalloues
$1 vue - 22 Prix des cessions de terrains à l\'OPMHLM pour son intervention aux quartier des Piédalloues (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 7 octobre 1988
Cote : 254 Wprov 5/206
Sujet : propriété publique / immobilier
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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23 Décompte définitif des équipements réalisés par la SEM 89 au quartier Saint-Siméon
1 vue
Date : 7 octobre 1988
Cote : 254 Wprov 5/207
Sujet : commande publique
Organisme : Société d'économie mixte d'études et d'aménagement 89 (Auxerre ; ....-2014)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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24 Résultats provisoires 1987-1988 du parking du Pont
1 vue
Date : 7 octobre 1988
Cote : 254 Wprov 5/208
Sujet : finances locales / équipement collectif
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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25 Subvention aux centres aérés d'Auxerre
$1 vue - 25 Subvention aux centres aérés d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 7 octobre 1988
Cote : 254 Wprov 5/209
Sujet : finances locales / centre de loisirs
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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26 Budget supplémentaire 1988
2 vues
Date : 7 octobre 1988
Cote : 254 Wprov 5/210
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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27 Organisation des classes de neige pour l'année scolaire 1988-1989
$1 vue - 27 Organisation des classes de neige pour l\'année scolaire 1988-1989 (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 7 octobre 1988
Cote : 254 Wprov 5/211
Sujet : classe de découverte
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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28 Garantie d'emprunt de 132 000 F à l'OPMHLM (création de locaux associatifs quartier Sainte-Geneviève)
$1 vue - 28 Garantie d\'emprunt de 132 000 F à l\'OPMHLM (création de locaux associatifs quartier Sainte-Geneviève) (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 7 octobre 1988
Cote : 254 Wprov 5/212
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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29 Garantie d'emprunt de 4 025 000 F à l'OPMHLM (cité des Rosoirs – 4ème tranche B)
$2 vues - 29 Garantie d\'emprunt de 4 025 000 F à l\'OPMHLM (cité des Rosoirs – 4ème tranche B) (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 7 octobre 1988
Cote : 254 Wprov 5/213
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cité d'habitations à loyer modéré des Rosoirs
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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30 Garantie d'emprunt de 207 500 F (cité des Brichères tours)
$1 vue - 30 Garantie d\'emprunt de 207 500 F (cité des Brichères tours) (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 7 octobre 1988
Cote : 254 Wprov 5/214
Sujet : logement social / finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cité des Brichères
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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31 Garantie d'emprunt de 6 767 000 F (développement social) du quartier Sainte-Geneviève 4ème tranche A
$1 vue - 31 Garantie d\'emprunt de 6 767 000 F (développement social) du quartier Sainte-Geneviève 4ème tranche A (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 7 octobre 1988
Cote : 254 Wprov 5/215
Sujet : logement social / finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone à urbaniser en priorité Sainte-Geneviève
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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32 Garantie d'emprunt de 2 922 000 F (développement social) du quartier Sainte-Geneviève 4ème tranche B
$1 vue - 32 Garantie d\'emprunt de 2 922 000 F (développement social) du quartier Sainte-Geneviève 4ème tranche B (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 7 octobre 1988
Cote : 254 Wprov 5/216
Sujet : logement social / finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone à urbaniser en priorité Sainte-Geneviève
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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33 Construction de 28 logements en première tranche dans le secteur central des Piedalloues – Garantie d'emprunt de 10 750 F
$1 vue - 33 Construction de 28 logements en première tranche dans le secteur central des Piedalloues – Garantie d\'emprunt de 10 750 F (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 7 octobre 1988
Cote : 254 Wprov 5/217
Sujet : logement social / finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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34 Garantie d'emprunt à la maison de retraite de Nantou
$2 vues - 34 Garantie d\'emprunt à la maison de retraite de Nantou (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 7 octobre 1988
Cote : 254 Wprov 5/218
Sujet : finances locales / établissement médico social
Organisme : Établissement public de coopération sociale du château de Nantou (Pourrain, Yonne) / Caisse d'Épargne
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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35 Garantie d'emprunt de 2 500 000 F au Centre hospitalier d'Auxerre
$1 vue - 35 Garantie d\'emprunt de 2 500 000 F au Centre hospitalier d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 7 octobre 1988
Cote : 254 Wprov 5/219
Sujet : finances locales / établissement public d'hospitalisation
Organisme : Centre hospitalier (Auxerre)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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36 Garantie d'emprunt de 9 100 000 F au Centre hospitalier d'Auxerre
$1 vue - 36 Garantie d\'emprunt de 9 100 000 F au Centre hospitalier d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 7 octobre 1988
Cote : 254 Wprov 5/220
Sujet : finances locales / établissement public d'hospitalisation
Organisme : Centre hospitalier (Auxerre)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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37 Acquisition de livres pour la bibliothèque municipale – demande de subvention
1 vue
Date : 7 octobre 1988
Cote : 254 Wprov 5/221
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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38 Mini crèche des Piedalloues – Avance de trésorerie à l'association
$2 vues - 38 Mini crèche des Piedalloues – Avance de trésorerie à l\'association (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 7 octobre 1988
Cote : 254 Wprov 5/222
Sujet : finances locales / équipement collectif
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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39 Construction de la cuisine centrale – décompte définitif – lot 9 plomberie sanitaires
1 vue
Date : 7 octobre 1988
Cote : 254 Wprov 5/223
Sujet : construction / commande publique / restauration collective
Lieu : Auxerre, Cuisine centrale d' (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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40 Maison du coche d'eau – Travaux de restauration 2ème tranche – décompte définitif
$1 vue - 40 Maison du coche d\'eau – Travaux de restauration 2ème tranche – décompte définitif (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 7 octobre 1988
Cote : 254 Wprov 5/224
Sujet : équipement socio culturel / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison du Coche d'eau
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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41 Acception de la donation Lusson pour le musée
1 vue
Date : 7 octobre 1988
Cote : 254 Wprov 5/225
Sujet : équipement socio culturel / dons-et-legs / patrimoine culturel
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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42 Dénomination de voies au lotissement des Gorges Rouges à Laborde (rue des Monts d'Or, rue des Larrez, rue Saint-Edme, allée de Chigraine), au quartier Saint-Julien (allée de l'Éperon, rue de l'Arboretum), aux Champoulains (allée des Bourdillats, rue de la Plaine Saint-Martin), au centre ville (rue Roger de Collerye, place du Carré-Saint-Antoine)
$2 vues - 42 Dénomination de voies au lotissement des Gorges Rouges à Laborde (rue des Monts d\'Or, rue des Larrez, rue Saint-Edme, allée de Chigraine), au quartier Saint-Julien (allée de l\'Éperon, rue de l\'Arboretum), aux Champoulains (allée des Bourdillats, rue de la Plaine Saint-Martin), au centre ville (rue Roger de Collerye, place du Carré-Saint-Antoine) (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 7 octobre 1988
Cote : 254 Wprov 5/226
Sujet : réseau routier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Lotissement des Gorges-Rouges / Laborde (Auxerre, Yonne, France) / Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Monts-d'Or / Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Larrez / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Saint-Edme / Auxerre (Yonne, France) -- Allée de Chigraine / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Julien / Auxerre (Yonne, France) -- Allée de l'Éperon / Auxerre (Yonne, France) -- Rue de l'Arboretum / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Champoulains / Auxerre (Yonne, France) -- Allée des Bourdillats / Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Plaine Saint-Martin / Auxerre (Yonne, France) -- Centre-ville / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Roger-de-Collerye / Auxerre (Yonne, France) -- Place du Carré-Saint-Antoine
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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43 Reprise de concession perpétuelles dans le cimetières Saint-Amâtre
7 vues
Date : 7 octobre 1988
Cote : 254 Wprov 5/227
Sujet : propriété publique / concession funéraire
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cimetière Saint-Amâtre
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Intervention de M. Jean Chignier – expulsion à la demande des HLM
1 vue
Date : 7 octobre 1988
Cote : 254 Wprov 5/228
Sujet : logement social / élu / expulsion locative
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Sommaire de la séance du 7 octobre 1988
1 vue
Date : 7 octobre 1988
Cote : 254 Wprov 5/229
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Ordre du jour de la séance du 4 novembre 1988
2 vues
Date : 4 novembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/230
Sujet : conseil municipal
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Communication du maire sur la célébration du bicentenaire de la Révolution
1 vue
Date : 4 novembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/231
Sujet : élu / commémoration
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Présentation de M. Guivarc'h : centre horticole des Pieds de Rats
$2 vues - Présentation de M. Guivarc\'h : centre horticole des Pieds de Rats (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 4 novembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/232
Sujet : élu / horticulture
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre horticole des Pieds-de-Rats
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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1 Aménagement du Mille-Club de Laborde
1 vue
Date : 4 novembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/233
Sujet : équipement socio culturel
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Mille-club de Laborde
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2 Travaux complémentaires à la maison des anciens combattants
2 vues
Date : 4 novembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/234
Sujet : équipement socio culturel / commande publique / ancien combattant
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison du combattant
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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3 Travaux complémentaires à la mini crèche des Piedalloues
2 vues
Date : 4 novembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/235
Sujet : commande publique / équipement collectif
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Mini-crèche des Piédalloues
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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4 Participation de la ville à l'aménagement du CDI du Lycée Gambetta
$1 vue - 4 Participation de la ville à l\'aménagement du CDI du Lycée Gambetta (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 4 novembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/236
Sujet : finances locales / établissement d'enseignement
Organisme : Lycée professionnel Gambetta-Vauban (Auxerre ; ....-1998)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Lycée professionnel Gambetta
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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5 Convention avec l'État pour l'éclairage public et la signalisation de la déviation Saint-Siméon/Jonches
$1 vue - 5 Convention avec l\'État pour l\'éclairage public et la signalisation de la déviation Saint-Siméon/Jonches (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 4 novembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/237
Sujet : éclairage public / réseau routier
Organisme : France
Lieu : Route nationale 6 (France) -- Entrée nord d'Auxerre
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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6 Frais de fonctionnement des écoles publiques d'Auxerre – Application de la loi
$1 vue - 6 Frais de fonctionnement des écoles publiques d\'Auxerre – Application de la loi (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 4 novembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/238
Sujet : finances locales / établissement d'enseignement
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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7 Cession d'un terrain 12, avenue Weygand
$2 vues - 7 Cession d\'un terrain 12, avenue Weygand (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 4 novembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/239
Sujet : propriété publique / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Général-Weygand
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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8 Acquisition d'un terrain aux Clairions
$1 vue - 8 Acquisition d\'un terrain aux Clairions (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 4 novembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/240
Sujet : propriété publique / immobilier
Lieu : Les Clairions (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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9 Acquisition d'un terrain en ZAD des Mignottes
$1 vue - 9 Acquisition d\'un terrain en ZAD des Mignottes (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 4 novembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/241
Sujet : propriété publique / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'aménagement différé des Mignottes
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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10 Publicité sur les tickets de stationnement payant
1 vue
Date : 4 novembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/242
Sujet : équipement collectif / publicité
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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11 Subventions aux associations pour 1989
2 vues
Date : 4 novembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/243
Sujet : finances locales / association
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Intervention de M. Hussonois tendant à l'attribution d'une subvention à l'association ILCO 89
$1 vue - Intervention de M. Hussonois tendant à l\'attribution d\'une subvention à l\'association ILCO 89 (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 4 novembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/244
Sujet : finances locales / association / élu
Organisme : Association ILCO 89
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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12 Eclairage public – Travaux neufs de modernisation et d'extension des installations – marchés à commande 1989-1992
$1 vue - 12 Eclairage public – Travaux neufs de modernisation et d\'extension des installations – marchés à commande 1989-1992 (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 4 novembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/245
Sujet : éclairage public / commande publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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13 Voirie communale – Travaux neufs de chaussée – Trottoirs – Assainissement – marché à commandes 1989-1992
2 vues
Date : 4 novembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/246
Sujet : commande publique / réseau routier / traitement des eaux usées
Lieu de conservation :
Archives municipales
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14 Voirie communale – travaux d'entretien des chaussées et trottoirs – marché à commande voirie 1989-1992
$1 vue - 14 Voirie communale – travaux d\'entretien des chaussées et trottoirs – marché à commande voirie 1989-1992 (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 4 novembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/247
Sujet : commande publique / réseau routier
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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15 Bâtiments communaux – travaux d'entretien – marché à commande 1989-1992
$1 vue - 15 Bâtiments communaux – travaux d\'entretien – marché à commande 1989-1992 (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 4 novembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/248
Sujet : propriété publique / commande publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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16 Bâtiments communaux – travaux neufs et grosses réparations – marché à commande 1989-1992
2 vues
Date : 4 novembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/249
Sujet : propriété publique / commande publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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17 Marché des carburant – appel d'offres
$1 vue - 17 Marché des carburant – appel d\'offres (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 4 novembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/250
Sujet : commande publique / matière première
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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18 Affectation à la ville de la balayeuse du SIVOM
1 vue
Date : 4 novembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/251
Sujet : propriété publique / réseau routier
Organisme : Syndicat intercommunal à vocation multiple de la région d'Auxerre (Auxerre)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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19 Dénomination de voies au lotissement du clos de la Fontaine (rue du Clos de la Fontaine, allée de la fontaine Saint-Amâtre, allée de la source, allée Boursaudière, allée du moulin de Bouffaut), au quartier Saint-Julien (rue Saint-André), au quartier des Brichères (rue Claude-Debussy)
2 vues
Date : 4 novembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/252
Sujet : réseau routier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Lotissement du Clos de la Fontaine / Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Clos-de-la-Fontaine-Ronde / Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Clos-de-la-Fontaine-Ronde / Auxerre (Yonne, France) -- Allée de la Fontaine-Saint-Amâtre / Auxerre (Yonne, France) -- Allée de la Source / Auxerre (Yonne, France) -- Allée Boursaudière / Auxerre (Yonne, France) -- Allée du Moulin de Bouffaut / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Julien / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Saint-André / Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Claude-Debussy
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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20 Mission d'assistance technique des services municipaux à la maison départementale de retraite
$1 vue - 20 Mission d\'assistance technique des services municipaux à la maison départementale de retraite (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 4 novembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/253
Sujet : commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison départementale de retraite de l'Yonne
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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21 Demande d'exonération de l'impôt sur les spectacles pour la rencontre de football de l'AJA/Yougoslavie
$1 vue - 21 Demande d\'exonération de l\'impôt sur les spectacles pour la rencontre de football de l\'AJA/Yougoslavie (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 4 novembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/254
Sujet : exonération fiscale / manifestation sportive
Organisme : Association de la jeunesse auxerroise football professionnel
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Sommaire de la séance du 4 novembre 1988
2 vues
Date : 4 novembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/255
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Ordre du jour de la séance du 18 décembre 1988
2 vues
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/256
Sujet : conseil municipal
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Intervention de M. Jean-Pierre Soisson – présentation du budget 1989
3 vues
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/257
Sujet : finances locales / élu
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Intervention de M. Jean Chignier – budget 1989
2 vues
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/258
Sujet : finances locales / élu
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Intervention de M. Hussonois – budget 1990
1 vue
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/259
Sujet : finances locales / élu
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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1 Présentation du budget primitif 1989
4 vues
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/260
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2 Subvention d'équipement pour la maîtrise des sciences et techniques
$1 vue - 2 Subvention d\'équipement pour la maîtrise des sciences et techniques (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/261
Sujet : finances locales / enseignement supérieur
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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3 Convention avec le Conseil Général et l'AFPI pour le fonctionnement de la maîtrise des sciences et techniques et l'accueil des étudiants
$2 vues - 3 Convention avec le Conseil Général et l\'AFPI pour le fonctionnement de la maîtrise des sciences et techniques et l\'accueil des étudiants (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/262
Sujet : finances locales / enseignement supérieur
Organisme : Yonne / Association de formation professionnelle de l'industrie
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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4 Participation de la ville à la réalisation de logements d'étudiants
$1 vue - 4 Participation de la ville à la réalisation de logements d\'étudiants (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/263
Sujet : finances locales / logement / étudiant
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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5 Garantie d'emprunt de 318 000 F à l'OPMHLM pour l'aménagement de 4 studios et d'une surface commerciale
$1 vue - 5 Garantie d\'emprunt de 318 000 F à l\'OPMHLM pour l\'aménagement de 4 studios et d\'une surface commerciale (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/264
Sujet : logement social / finances locales / grande surface commerciale
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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6 Développement économique : acquisition de terrain à la Chambre de commerce dans la ZAC des Pieds de Rats
1 vue
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/265
Sujet : propriété publique / immobilier
Organisme : Chambre de commerce et d'industrie (Auxerre ; 1978-2004) / Chambre de commerce et d'industrie (Auxerre ; 1978-2004)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'aménagement concerté de la Plaine des Isles
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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7 Bail à construction pour la réalisation d'un bâtiment industriel pour les laboratoires pharmaceutiques Macors
$1 vue - 7 Bail à construction pour la réalisation d\'un bâtiment industriel pour les laboratoires pharmaceutiques Macors (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/266
Sujet : propriété publique / construction / immobilier
Organisme : Laboratoires Macors
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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8 Convention avec l'association départementale pour le développement économique et l'emploi
$2 vues - 8 Convention avec l\'association départementale pour le développement économique et l\'emploi (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/267
Sujet : finances locales / action économique / emploi
Organisme : Association départementale pour le développement économique et l'emploi
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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9 Vente d'un terrain aux Pieds de Rats pour l'extension de l'entreprise Baudouin-Thillien
$1 vue - 9 Vente d\'un terrain aux Pieds de Rats pour l\'extension de l\'entreprise Baudouin-Thillien (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/268
Sujet : propriété publique / immobilier
Organisme : Baudoin-Thillien
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone industrielle des Pieds-de-Rats
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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10 Réhabilitation de l'abbaye Saint-Germain – programme travaux 1988 – nouvelle entrée du musée et du Centre culturel de l'Yonne (CCY) – équipement mobiliers – marchés négociés
$1 vue - 10 Réhabilitation de l\'abbaye Saint-Germain – programme travaux 1988 – nouvelle entrée du musée et du Centre culturel de l\'Yonne (CCY) – équipement mobiliers – marchés négociés (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/269
Sujet : commande publique / équipement socio culturel
Organisme : Centre culturel de l'Yonne (Auxerre ; 1979-1993) / Musée d'art et d'histoire (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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11 Réhabilitation de l'abbaye Saint-Germain – programme travaux 1988 – nouvelle entrée du musée et du Centre culturel de l'Yonne (CCY) – travaux supplémentaires – avenants
$2 vues - 11 Réhabilitation de l\'abbaye Saint-Germain – programme travaux 1988 – nouvelle entrée du musée et du Centre culturel de l\'Yonne (CCY) – travaux supplémentaires – avenants (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/270
Sujet : commande publique / équipement socio culturel
Organisme : Centre culturel de l'Yonne (Auxerre ; 1979-1993)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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12 Aménagement de l'abbaye Saint-Germain – convention de maîtrise d'œuvre pour programme 1988-1992
$1 vue - 12 Aménagement de l\'abbaye Saint-Germain – convention de maîtrise d\'œuvre pour programme 1988-1992 (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/271
Sujet : commande publique / équipement socio culturel
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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13 Réhabilitation de l'abbaye Saint-Germain – adoption du programme 1989
$2 vues - 13 Réhabilitation de l\'abbaye Saint-Germain – adoption du programme 1989 (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/272
Sujet : commande publique / équipement socio culturel
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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14 Aménagement de l'abbaye Saint-Germain – Aménagement de la cour des hôtes
$1 vue - 14 Aménagement de l\'abbaye Saint-Germain – Aménagement de la cour des hôtes (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/274
Sujet : commande publique / équipement socio culturel
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain -- Cour des hôtes
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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15 Aménagement de l'abbaye Saint-Germain – Travaux dans le cloître et la salle capitulaire
$1 vue - 15 Aménagement de l\'abbaye Saint-Germain – Travaux dans le cloître et la salle capitulaire (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/275
Sujet : commande publique / équipement socio culturel
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain -- Cloître / Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain -- Salle capitulaire
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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16 Rénovation du quartier Sainte-Geneviève – bilan d'action de la maîtrise d'œuvre urbaine
$2 vues - 16 Rénovation du quartier Sainte-Geneviève – bilan d\'action de la maîtrise d\'œuvre urbaine (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/276
Sujet : politique de la ville
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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17 Rénovation du quartier Sainte-Geneviève – Réalisation de la 3e tranche des espaces extérieurs et modification de l'éclairage public
$1 vue - 17 Rénovation du quartier Sainte-Geneviève – Réalisation de la 3e tranche des espaces extérieurs et modification de l\'éclairage public (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/277
Sujet : éclairage public / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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18 Rénovation du quartier Sainte-Geneviève – création d'équipements de plein air – demande de subvention
$2 vues - 18 Rénovation du quartier Sainte-Geneviève – création d\'équipements de plein air – demande de subvention (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/278
Sujet : mobilier urbain / équipement collectif / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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19 Programme de voirie 1989
1 vue
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/279
Sujet : réseau routier / commande publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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20 Installation d'un réémetteur de télévision à Vaux
$2 vues - 20 Installation d\'un réémetteur de télévision à Vaux (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/280
Sujet : télédiffusion
Lieu : Vaux (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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21 Projet d'aménagement de la forêt domaniale du Thureau
$1 vue - 21 Projet d\'aménagement de la forêt domaniale du Thureau (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/281
Sujet : aménagement forestier
Lieu : Forêt domaniale du Thureau du Bar (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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22 Mesures conservatoires et d'étude sur l'immeuble du 23 rue Fécauderie
$2 vues - 22 Mesures conservatoires et d\'étude sur l\'immeuble du 23 rue Fécauderie (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/282
Sujet : commande publique / habitat urbain
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Fécauderie
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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23 Personnel municipal – présentation du plan de formation
1 vue
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/283
Sujet : formation professionnelle
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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24 Adhésion de la ville au fonds mutuel départemental pour la formation des TUC
1 vue
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/284
Sujet : emploi aidé
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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25 Convention avec le Centre d'Aide par le Travail
$2 vues - 25 Convention avec le Centre d\'Aide par le Travail (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/285
Sujet : travailleur handicapé / finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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26 Convention avec l'association intérimaire Renouer
$1 vue - 26 Convention avec l\'association intérimaire Renouer (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/286
Sujet : insertion professionnelle / finances locales / manifestation commerciale
Organisme : Association Renouer
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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27 Décision modificative n° 3
6 vues
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/287
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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28 Construction du gymnase des lycées Gambetta et Saint-Germain – taux de participation de la ville
1 vue
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/288
Sujet : installation sportive / établissement d'enseignement / finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Lycée professionnel Gambetta / Auxerre (Yonne, France) -- Lycée professionnel Saint-Germain
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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29 Fonds de promotion d'Auxerre – cercle d'échec La Dame Blanche
$1 vue - 29 Fonds de promotion d\'Auxerre – cercle d\'échec La Dame Blanche (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/289
Sujet : finances locales / association / sport
Organisme : Cercle d'échecs La dame blanche (Auxerre)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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30 Fonds de promotion d'Auxerre – édition d'un guide des musées
$1 vue - 30 Fonds de promotion d\'Auxerre – édition d\'un guide des musées (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/290
Sujet : finances locales / patrimoine culturel
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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31 Fonds de promotion d'Auxerre – exposition et colloque autour du mythe Salomé
$1 vue - 31 Fonds de promotion d\'Auxerre – exposition et colloque autour du mythe Salomé (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/291
Sujet : finances locales / manifestation culturelle
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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32 Exposition sur la céramique européenne par le Centre culturel de l'Yonne (CCY)
$1 vue - 32 Exposition sur la céramique européenne par le Centre culturel de l\'Yonne (CCY) (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/292
Sujet : finances locales / manifestation culturelle
Organisme : Centre culturel de l'Yonne (Auxerre ; 1979-1993)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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33 Acquisition d'œuvre de Jean Burkhalter – demande de subvention auprès du Fonds régional d'acquisition pour les musées (FRAM)
$1 vue - 33 Acquisition d\'œuvre de Jean Burkhalter – demande de subvention auprès du Fonds régional d\'acquisition pour les musées (FRAM) (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/293
Sujet : finances locales / patrimoine culturel
Personne : Burkhalter, Jean (1895-1982)
Organisme : Fonds régional d'acquisition pour les musées (Bourgogne)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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34 Acquisition d'œuvre de Jean Burkhalter – concours des amis des musées
$1 vue - 34 Acquisition d\'œuvre de Jean Burkhalter – concours des amis des musées (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/294
Sujet : finances locales / patrimoine culturel
Personne : Burkhalter, Jean (1895-1982)
Organisme : Société des amis des musées d'Auxerre (Auxerre)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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35 Proposition d'acquisitions par le musée d'art et d'histoire d'une collection de grès de Puisaye
$2 vues - 35 Proposition d\'acquisitions par le musée d\'art et d\'histoire d\'une collection de grès de Puisaye (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/295
Sujet : finances locales / patrimoine culturel
Organisme : Musée d'art et d'histoire (Auxerre)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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36 Surtaxes eau, assainissement et épuration pour 1989
1 vue
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/296
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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37 Avenant n° 2 au programme d'éclairage public pour 1989
$1 vue - 37 Avenant n° 2 au programme d\'éclairage public pour 1989 (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/297
Sujet : éclairage public / commande publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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38 Avenant aux marchés de travaux neufs 1987-1988 pour la voirie
1 vue
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/298
Sujet : commande publique / réseau routier
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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39 Bâtiment communaux – marchés travaux neufs 1987-1988 – Dépassement du seuil – Avenants
2 vues
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/299
Sujet : propriété publique / commande publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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40 Bâtiment communaux – marchés d'entretien 1987-1988, dépassement du seuil – Avenant
$1 vue - 40 Bâtiment communaux – marchés d\'entretien 1987-1988, dépassement du seuil – Avenant (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/300
Sujet : propriété publique / commande publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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41 Appel d'offres pour acquisition de véhicules en 1989
$1 vue - 41 Appel d\'offres pour acquisition de véhicules en 1989 (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/301
Sujet : commande publique / véhicule automobile
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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42 Voirie du lotissement Saint-Amâtre – intégration dans le domaine public, dénomination de voie (allée du Pertuis)
2 vues
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/302
Sujet : réseau routier / domaine public
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Lotissement Saint-Amâtre / Auxerre (Yonne, France) -- Allée du Perthuis
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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43 Modification du Plan d'Occupation des Sols – conclusion de l'enquête publique
$1 vue - 43 Modification du Plan d\'Occupation des Sols – conclusion de l\'enquête publique (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/303
Sujet : urbanisme
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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44 Tarifs du parking du Pont pour 1989
2 vues
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/304
Sujet : finances locales / équipement collectif
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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45 Tarifs pour 1989 des prestations de service pour le SIVOM
1 vue
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/305
Sujet : commande publique
Organisme : Syndicat intercommunal à vocation multiple de la région d'Auxerre (Auxerre)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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46 Vente de cartes de paiement pour le stationnement payant
1 vue
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/306
Sujet : finances locales / équipement collectif
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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47 Convention pour l'édition du bulletin municipal " Auxerre Infos "
$1 vue - 47 Convention pour l\'édition du bulletin municipal \' Auxerre Infos \' (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/307
Sujet : commande publique / communication institutionnelle
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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48 Garantie d'emprunt de 884 000 F à l'OPMHLM pour renouvellement du système informatique
$1 vue - 48 Garantie d\'emprunt de 884 000 F à l\'OPMHLM pour renouvellement du système informatique (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/308
Sujet : finances locales / système d'information
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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49 Garantie d'emprunt de 870 000 F à l'OPMHLM (réfection de la voirie et du parking des Plattes)
$1 vue - 49 Garantie d\'emprunt de 870 000 F à l\'OPMHLM (réfection de la voirie et du parking des Plattes) (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/309
Sujet : finances locales / réseau routier
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking des Plattes
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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50 Garantie d'emprunt de 990 000 F à la Fédération départementale de l'Yonne des œuvres complémentaires de l'école publique (FOCEPY) pour l'équipement d'appartement de vacances
$1 vue - 50 Garantie d\'emprunt de 990 000 F à la Fédération départementale de l\'Yonne des œuvres complémentaires de l\'école publique (FOCEPY) pour l\'équipement d\'appartement de vacances (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/310
Sujet : finances locales / centre de vacances
Organisme : Fédération des œuvres complémentaires de l'école publique (Yonne)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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51 Garantie d'emprunt de 300 000 F à l'AJA tennis pour agrandissement du club house
$1 vue - 51 Garantie d\'emprunt de 300 000 F à l\'AJA tennis pour agrandissement du club house (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/311
Sujet : finances locales / association / sport
Organisme : Association de la jeunesse auxerroise omnisports
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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52 Boulodrome départemental – participation des comités départementaux de boules et de pétanque
1 vue
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/312
Sujet : finances locales / installation sportive
Organisme : Comité bouliste départemental de l'Yonne / Comité départemental de l'Yonne de la Fédération française de pétanque et jeu provençal
Lieu : Auxerre, Boulodrome départemental d' (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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53 Garantie d'emprunt de 300 000 F au Comité de gestion du boulodrome
$2 vues - 53 Garantie d\'emprunt de 300 000 F au Comité de gestion du boulodrome (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/313
Sujet : finances locales / installation sportive
Organisme : Comité de gestion du boulodrome départemental d'Auxerre (1999-....)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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54 Appel d'offres pour les fournitures scolaires 1989
$1 vue - 54 Appel d\'offres pour les fournitures scolaires 1989 (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/314
Sujet : commande publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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55 Prime de technicité pour 1988
1 vue
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/315
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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56 Exonération de l'impôt sur les spectacles pour la rencontre de football de l'AJA/Bayern de Munich
$1 vue - 56 Exonération de l\'impôt sur les spectacles pour la rencontre de football de l\'AJA/Bayern de Munich (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/316
Sujet : exonération fiscale / manifestation sportive
Organisme : Association de la jeunesse auxerroise football professionnel / Fussball-Club Bayern München
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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57 Décomptes définitifs
2 vues
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/317
Sujet : commande publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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58 Admission en non valeur
1 vue
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/318
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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59 Concours des services techniques municipaux – programme d'équipement 1989 du SIVOM de la région d'Auxerre
$1 vue - 59 Concours des services techniques municipaux – programme d\'équipement 1989 du SIVOM de la région d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
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Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/319
Sujet : commande publique
Organisme : Syndicat intercommunal à vocation multiple de la région d'Auxerre (Auxerre)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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60 Concours des services techniques municipaux – programme d'alimentation en eau 1989 du SIVOM de la région d'Auxerre
$1 vue - 60 Concours des services techniques municipaux – programme d\'alimentation en eau 1989 du SIVOM de la région d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
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Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/320
Sujet : commande publique / eau potable
Organisme : Syndicat intercommunal à vocation multiple de la région d'Auxerre (Auxerre)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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61 Tâches de gestion courante réglées par arrêtés
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Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/321
Sujet : conseil municipal
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Sommaire de la séance du 18 décembre 1988
2 vues
Date : 18 décembre 1988
Cote : 254 Wprov 5/322
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Répertoire thématique alphabétique des délibérations du conseil municipal pour l'année 1988
$29 vues - Répertoire thématique alphabétique des délibérations du conseil municipal pour l\'année 1988 (ouvre la visionneuse)$
29 vues
Date : 1988
Cote : 254 Wprov 6/1
Sujet : conseil municipal
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Ordre du jour de la séance du 10 février 1989
2 vues
Date : 10 février 1989
Cote : 254 Wprov 6/2
Sujet : conseil municipal
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Intervention de Mme Marie Pot sur le forum de la petite enfance
1 vue
Date : 10 février 1989
Cote : 254 Wprov 6/3
Sujet : enfant / élu
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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1 Éclairage public – programme 1989
2 vues
Date : 10 février 1989
Cote : 254 Wprov 6/4
Sujet : éclairage public / commande publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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2 Assainissement – programme 1989
1 vue
Date : 10 février 1989
Cote : 254 Wprov 6/5
Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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3 Réseau d'eau – programme 1989, extension et défense incendie
$2 vues - 3 Réseau d\'eau – programme 1989, extension et défense incendie (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 10 février 1989
Cote : 254 Wprov 6/6
Sujet : eau / protection civile
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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4 Réhabilitation abbaye Saint-Germain – programme de travaux 1988-1989 salle de préhistoire, dossier d'appel d'offres
$1 vue - 4 Réhabilitation abbaye Saint-Germain – programme de travaux 1988-1989 salle de préhistoire, dossier d\'appel d\'offres (ouvre la visionneuse)$
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Date : 10 février 1989
Cote : 254 Wprov 6/7
Sujet : commande publique / équipement socio culturel
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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5 Programme de travaux 1989 – hôtel de l'abbé, ravalement des façades et reprise des couvertures, dossier d'appel d'offres
$1 vue - 5 Programme de travaux 1989 – hôtel de l\'abbé, ravalement des façades et reprise des couvertures, dossier d\'appel d\'offres (ouvre la visionneuse)$
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Date : 10 février 1989
Cote : 254 Wprov 6/8
Sujet : commande publique / équipement socio culturel
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain -- Hôtel de l'abbé
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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6 Aménagement d'une salle d'exposition au musée Leblanc-Duvernois
$2 vues - 6 Aménagement d\'une salle d\'exposition au musée Leblanc-Duvernois (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 10 février 1989
Cote : 254 Wprov 6/9
Sujet : équipement socio culturel
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Musée Leblanc-Duvernoy
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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7 Quartier Saint-Siméon, réfection de la dalle
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Date : 10 février 1989
Cote : 254 Wprov 6/10
Sujet : commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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8 Travaux de sécurité au parking de l'arquebuse
$1 vue - 8 Travaux de sécurité au parking de l\'arquebuse (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 10 février 1989
Cote : 254 Wprov 6/11
Sujet : commande publique / équipement collectif
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Marché-parking de l'Arquebuse
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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9 Aménagement de la rue Mont Brenn – travaux supplémentaires
2 vues
Date : 10 février 1989
Cote : 254 Wprov 6/12
Sujet : réseau routier / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Mont-Brenn
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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10 Bilan de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat de 1986 à 1988
$1 vue - 10 Bilan de l\'Opération programmée d\'amélioration de l\'habitat de 1986 à 1988 (ouvre la visionneuse)$
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Date : 10 février 1989
Cote : 254 Wprov 6/13
Sujet : finances locales / amélioration de l'habitat
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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11 Aide à la réhabilitation des façades et toitures à l'ensemble du secteur sauvegardé
$2 vues - 11 Aide à la réhabilitation des façades et toitures à l\'ensemble du secteur sauvegardé (ouvre la visionneuse)$
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Date : 10 février 1989
Cote : 254 Wprov 6/14
Sujet : opération d'urbanisme / secteur sauvegardé
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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12 Rénovation du quartier du Pont – bilan prévisionnel actualisé
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Date : 10 février 1989
Cote : 254 Wprov 6/15
Sujet : commande publique / opération d'urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier du Pont
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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13 Convention avec les FJT, la ville et l'OPMHLM
$1 vue - 13 Convention avec les FJT, la ville et l\'OPMHLM (ouvre la visionneuse)$
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Date : 10 février 1989
Cote : 254 Wprov 6/16
Sujet : finances locales / logement social
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre) / Association des foyers de jeunes travailleurs (Auxerre ; 1973?-....)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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14 Convention avec la caisse d'allocations familliale pour le financement des Etablissements sociaux
$2 vues - 14 Convention avec la caisse d\'allocations familliale pour le financement des Etablissements sociaux (ouvre la visionneuse)$
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Date : 10 février 1989
Cote : 254 Wprov 6/17
Sujet : finances locales / aide sociale
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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15 Fiscalité 1989 – vote des taux des impôts directs locaux
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Date : 10 février 1989
Cote : 254 Wprov 6/18
Sujet : fiscalité / impôts locaux
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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Intervention de M. Jean Chignier – vote des taux d'impôts directs locaux pour 1989
$1 vue - Intervention de M. Jean Chignier – vote des taux d\'impôts directs locaux pour 1989 (ouvre la visionneuse)$
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Date : 10 février 1989
Cote : 254 Wprov 6/19
Sujet : élu / impôts locaux
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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16 Bilan financier du quartier des Piedalloues
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Date : 10 février 1989
Cote : 254 Wprov 6/20
Sujet : finances locales / opération d'urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Piédalloues
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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17 Quartier des Piedalloues – Avenant n° 2 aux conventions Ville-SEM pour le remboursement des emprunts " Acquisitions Foncières "
$1 vue - 17 Quartier des Piedalloues – Avenant n° 2 aux conventions Ville-SEM pour le remboursement des emprunts \' Acquisitions Foncières \' (ouvre la visionneuse)$
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Date : 10 février 1989
Cote : 254 Wprov 6/21
Sujet : finances locales / propriété publique
Organisme : Société d'économie mixte d'études et d'aménagement 89 (Auxerre ; ....-2014)
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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18 Convention avec l'État pour l'entretien de l'éclairage public et de la signalisation de la déviation Saint-Siméon/Sainte-Nitasse
$1 vue - 18 Convention avec l\'État pour l\'entretien de l\'éclairage public et de la signalisation de la déviation Saint-Siméon/Sainte-Nitasse (ouvre la visionneuse)$
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Date : 10 février 1989
Cote : 254 Wprov 6/22
Sujet : finances locales / éclairage public / signalisation routière
Organisme : France
Lieu : Route nationale 6 (France) -- Auxerre -- Rocade est
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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19 Participation de la ville au fonctionnement des écoles privées
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Date : 10 février 1989
Cote : 254 Wprov 6/23
Sujet : finances locales / enseignement privé
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal
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20 Renouvellement d'un crédit de trésorerie auprès du crédit local de France
$1 vue - 20 Renouvellement d\'un crédit de trésorerie auprès du crédit local de France (ouvre la visionneuse)$
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Date : 10 février 1989
Cote : 254 Wprov 6/24
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
Instance : Auxerre. Conseil municipal

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